2022
21 Novembre
Compte-rendu des votes du conseil du 21 novembre 2022
Délibération n°22.11.36 - Tableau des emplois communaux
Délibération n°22.11.39 - Décision modificative n°1 du budget 2022
Délibération n°22.11.42 - Motion sur les finances locales
Motion de la commune de Magnanville sur les finances locales
10 octobre
Procès verbal du conseil municipal du 10 octobre 2022
Compte rendu des votes du conseil municipal du 10 octobre 2022
Délibération n°22.10.26 - Tableau des emplois communaux
Délibération n°22.10.27 - Taux de rémunération des heures pour l’étude surveillée
Délibération n°22.10.28 - Indemnisation des périodes d’astreintes pour les agents
Délibération n°22.10.30 convention d’objectifs et de moyens avec l’école des 4 z’Arts 2022-2023
Convention d’objectifs et de moyens Ecole des 4 z’Arts 2022-2023
Convention avec la Fédération Sportive et Culturelle de France (FSCF)
Délibération n°22.10.33 Servitude de vue
Charte d’utilisation de l’espace jeux vidéos de la médiathèque Le Grenier des Arts
4 juillet
Procès verbal du conseil municipal du 4 juillet
Compte rendu du conseil municipal (détail des votes par secteur)
Délibération n°22.07.17 Tableau des emplois communaux
Délibération n°22.07.18 - Instauration du régime indemnitaire spécifique police municipale.
Délibération n°22.07.19 Protocole sur l’organisation du temps de travail
Délibération n°22.07.20 - provisions comptables pour créances douteuses méthodologie-approbation
Délibération n°22.07.21 - Mise à jour du règlement intérieur de la médiathèque "Le Grenier des Arts"
Délibération n°22.07.22 - Dérogation à l’organisation de la semaine scolaire
Délibération n°22.07.23 - Règlement intérieur des accueils enfance et jeunesse
Délibération n°22.07.24 - Nouvelle tarification sur le secteur enfance & jeunesse
Délibération n°22.07.25 Motion : Impact de l’augmentation des coûts liés au contexte économique sur les budgets des collectivités territoriales.
Convention d’objectifs et de moyens avec Magnanville Gymnastique Artistique relative à l’action "Ma Gym à l’école"
23 mai
Délibération modification des représentants au conseil d’administration de l’école des 4 z’Arts
Délibération modification des représentants au CA de l’association Colombier Magnanville
Délibération avenant au contrat d’assurance groupe statutaire CIG
Délibération admission en non valeur de créances éteintes
Fixation de la composition du Comité Social de Territoire
Délibération renouvellement et modification de périmètre de Zone d’Aménagement Différé
2021
2020
25 mai : séance d’installation du nouveau conseil municipal
2019
2018
10 décembre
19 novembre
24 septembre
2 juillet
28 mai
9 avril
5 mars
12 février
2017
18 décembre
20 novembre
18 septembre
26 juin
29 mai
27 mars
13 mars
23 janvier
2016
12 décembre
7 novembre
4 octobre
11 juillet
23 mai
11 avril
16 mars
1er février
2015
14 décembre
16 novembre
5 octobre
21 septembre
29 juin
1er juin
30 mars
16 mars
