agrandir le texte retrecir le texte

Les décisions du maire

Les décisions du maire sont des actes administratifs faisant état des dispositions prises par le maire ou l’adjoint. Les décisions sont portées à la connaissance du public, par le biais de leur site internet conformément à la dernière règlementation du 1er juillet 2022. les personnes ne disposant pas d’accès internet ou ne maîtrisant pas l’outil informatique peuvent demander un acte en mairie par courrier.

2023 :

N°2023-31 Maintenance du logiciel du cimetière

N°2023-25 Edition et régie publicitaire agenda municipal 2024

N°2023-17 Maintenance des VPI et TNI des écoles de la Ville

N°2023-16 Contrat d’autorisation de reproduction et représentation d’œuvres protégées

N°2023-01 Contrat de maintenance du logiciel de gestion de la bibliothèque de la ville

2022 :

N°2022-25 Contrat de cession de droit d’exploitation d’un spectacle Cie Surmesures Productions

N°2022-24 Contrôle du système de relevage pour 3 paires d’antichute sur 3 sites communaux

N°2022-23 Contrôle des équipements sportifs

N°2022-22 Contrôle d’une structure artificielle d’escalade au gymnase Marie-Amélie Le Fur