2023

3 avril
Mis en ligne le 7 avril 2023
Compte-rendu des votes

Délibération n°23.04.05 - Compte administratif et compte de gestion 2022 - Mis en ligne le 24/04/2023

Délibération n°23.04.06 - Affectation des résultats de l’exercice 2022 - Mis en ligne le 12.04.2023

Délibération n°23.04.07 - Taux d’imposition 2023 - Mis en ligne le 12.04.2023

Délibération n°23.04.08 - Adoption du budget primitif 2023 - Mis en ligne le 12.04.2023

Délibération n°23.04.09 - Concours de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un équipement sportif : désignation du lauréat- Mis en ligne le 12.04.2023

Délibération n°23.04.10 - Projet de Plan Partenarial de Gestion de logement social et d’information des demandeurs - Mis en ligne le 12.04.2023

Délibération n°23.04.11 - Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée AB109 - Mis en ligne le 12.04.2023

Délibération n°23.04.12 - Décisions fiscales de la communauté urbaine GPSeO - Mis en ligne le 12.04.2023

Annexe CA 2022 arrêté et signatures - Mis en ligne le 12.04.2023

Annexe Compte de Gestion 2022 arrêté et signatures - Mis en ligne le 12.04.2023

Annexe BP 2023 arrêté et signatures - Mis en ligne le 12-04-2023

Annexe taux d’imposition 2023 - Mis en ligne le 12.04.2023

6 mars
Mis en ligne le 13 mars 2023
PV du conseil municipal
Liste des délibérations
Compte-rendu du vote
Délibérations n°23-03-01 - Débat d’orientation budgétaire
Délibérations n°23-03-02 - Adhésion au groupement de commandes pour les assurances incendie, accident et risques divers (IARD)
Délibérations n°23-03-03 - Cession de parcelle rue des Pincevins à la SCCV Magnanville - Les Brosses et au conseil départemental des Yvelines
Délibérations n°23-03-04 - Solidarité à la population turque et syrienne

2022

12 décembre
Mis en ligne le 15 décembre 2022

Compte-rendu des votes

PV du conseil municipal

Délibération du conseil municipal du 12 décembre

Délibération n°22.12.44 - Tableau des emplois communaux

Délibération n°22.12.45 - Ouverture des dépenses d’investissement sur l’année 2023

Délibération n°22.12.46 - Avance sur subventions 2023

Délibération n°22.12.47 - Motion de délestage des sites scolaires

21 Novembre
Compte-rendu des votes du conseil du 21 novembre 2022

Procès verbal du conseil municipal du 21 novembre

Délibération n°22.11.36 - Tableau des emplois communaux

Délibération n°22.11.37 - Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le Centre de Gestion Grande Couronne (CIG)

Délibération n°22.11.38 - Répartition des attributions de compensation (AC) de la communauté urbaine GPS&O sur deux sections budgétaires année 2023 et sur la durée de mandature

Délibération n°22.11.39 - Décision modificative n°1 du budget 2022

Délibération n°22.11.40 - Utilisation du fonds de solidarité de la région Île-de-France (F.S.R.I.F) pour l’année 2022

Délibération n°22.11.41 - Lancement du marché 2022-22 : prestations de services pour l’émission de titres restaurant

Délibération n°22.11.42 - Motion sur les finances locales

Délibération n°22.11.43 Voeu relatif à l’arrêt de la privatisation des bus pour des transports publics accessibles et de qualité pour toutes et tous.

Motion de la commune de Magnanville sur les finances locales

Voeu sur les transports

10 octobre

Procès verbal du conseil municipal du 10 octobre 2022

Compte rendu des votes du conseil municipal du 10 octobre 2022

Délibération n°22.10.26 - Tableau des emplois communaux

Délibération n°22.10.27 - Taux de rémunération des heures pour l’étude surveillée

Délibération n°22.10.28 - Indemnisation des périodes d’astreintes pour les agents

Délibération n°22.10.29 - Convention d’objectifs et de moyens avec Magnanville Gymnastique Artistique 2022-2023

Convention MGA 2022-2023

Délibération n°22.10.30 convention d’objectifs et de moyens avec l’école des 4 z’Arts 2022-2023
Convention d’objectifs et de moyens Ecole des 4 z’Arts 2022-2023

Délibération n°22.10.31 - Convention de partenariat avec la Fédération Sportive et Culturelle de France (FSCF)

Convention avec la Fédération Sportive et Culturelle de France (FSCF)

Délibération n°22.10.32 Prolongation de la convention tripartite (Mairie/ Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France / Communauté urbaine GPSeO) d’intervention foncière pour la réalisation d’un projet urbain sur le secteur des brosses

Avenant n°1 à la convention d’intervention foncière conclue entre la commune de Magnanville, la communauté urbaine GPSeO et l’EPFIF

Délibération n°22.10.33 Servitude de vue

Délibération n°22.10.34 Convention tripartite entre l’association Délos APEI 78, l’école des 4 z’Arts et la commune de Magnanville

Convention de Partenariat Mairie - Ecole des 4 z’Arts - association APEI DELOS 78 (antenne TSA de l’IME du Breuil

Délibération 22.10.35 - Charte d’utilisation de l’espace jeux vidéos de la médiathèque Le Grenier des Arts

Charte d’utilisation de l’espace jeux vidéos de la médiathèque Le Grenier des Arts

4 juillet

Procès verbal du conseil municipal du 4 juillet

Compte rendu du conseil municipal (détail des votes par secteur)

Délibération n°22.07.17 Tableau des emplois communaux

Délibération n°22.07.18 - Instauration du régime indemnitaire spécifique police municipale.

Délibération n°22.07.19 Protocole sur l’organisation du temps de travail

Délibération n°22.07.20 - provisions comptables pour créances douteuses méthodologie-approbation

Délibération n°22.07.21 - Mise à jour du règlement intérieur de la médiathèque "Le Grenier des Arts"

Délibération n°22.07.22 - Dérogation à l’organisation de la semaine scolaire

Délibération n°22.07.23 - Règlement intérieur des accueils enfance et jeunesse

Délibération n°22.07.24 - Nouvelle tarification sur le secteur enfance & jeunesse

Délibération n°22.07.25 Motion : Impact de l’augmentation des coûts liés au contexte économique sur les budgets des collectivités territoriales.
Convention d’objectifs et de moyens avec Magnanville Gymnastique Artistique relative à l’action "Ma Gym à l’école"

23 mai
Délibération modification des représentants au conseil d’administration de l’école des 4 z’Arts
Délibération modification des représentants au CA de l’association Colombier Magnanville
Délibération avenant au contrat d’assurance groupe statutaire CIG
Délibération admission en non valeur de créances éteintes
Fixation de la composition du Comité Social de Territoire

5 mai

Délibération renouvellement et modification de périmètre de Zone d’Aménagement Différé

11 avril

21 mars

2021

13 décembre

22 novembre

29 Septembre

5 juillet

19 mai

6 avril

8 mars

2020

15 décembre

12 octobre

29 juin

15 juin

25 mai : séance d’installation du nouveau conseil municipal

2 mars

2019

9 décembre

18 novembre

23 septembre

1er juillet 2019

13 mai 2019

28 mars 2019

Présentation du budget 2019

18 février

2018

10 décembre
19 novembre
24 septembre
2 juillet
28 mai
9 avril
5 mars
12 février

2017

18 décembre
20 novembre
18 septembre
26 juin
29 mai
27 mars
13 mars
23 janvier

2016

12 décembre
7 novembre
4 octobre
11 juillet
23 mai
11 avril
16 mars
1er février

2015

14 décembre
16 novembre
5 octobre
21 septembre
29 juin
1er juin
30 mars
16 mars

2014

15 décembre
24 novembre
6 octobre
30 juin
11 avril
29 mars